Serge Moreau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MOREAU (Serge)
président du tribunal de commerce de Valenciennes
Objet:
pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du code de commerce
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000030698722(source JORF)
désignation
09 Juin 201509/06/2015
De: Moreau (Serge, Michel)
adjudant-chef, génie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Serge Moreau
représentant Bureau Veritas (BV)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
DEVP1321904A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: MOREAU (Serge)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201325/08/2013
De: Moreau Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124430S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Moreau (Serge)
président du tribunal de commerce de Valenciennes
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
membre titulaire
Remplace:M. Sidobre (Claude)
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du code de commerce
JUSC1113908K(source BOMJ)
désignation
25 Mai 201125/05/2011
De: Serge Moreau
représentant Bureau Veritas (BV)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: MOREAU (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Moreau (Serge, Michel)
adjudant-chef, génie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Moreau (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Moreau (Serge, Octave, Augustin)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Serge Moreau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Moreau (Serge, René, Robert)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Moreau (Serge)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux élèves
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000378643(source JORF)
diplome
03 Janvier 199903/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.